Bourse de Tunis

La justice lave plus blanc

En matiere d'arnaque et de délit d'initié sur la place de Tunis, nous sommes les roi et nous avons pas de leçons a recevoir des banania république d'Afrique centrale. C'est ce que j'aime à la répété a mes amis, nous sommes un pays de mafia ou tous est permis ou la justice n'a pas droit de regard sur les affaires. D'ailleurs,  la loi sur les délits d'initié en bourse ne sont jamais appliqué en Tunisie.

Cet année en 2013, la place a connu un taux de record d'introduction sur la place des marchés a cause des entreprises confisqué par l'état. Comment des lors peut-on développé l'activité, lorsque les lois n'existe pas et lutté efficacement contre les réseaux mafieu qui opère en totale impunité ? Mystère.

Les principaux délits à la bourse de Tunis sont la manipulation des cours, les informations fausse sur les entreprises et le délits d'initié qui est le champion toute catégories qui rapporte le plus d'argent aux auteurs. Les sanctions quand un mafieu se faire prendre et traduit en justice, sont une petite amende négocié a la tête du client. Qui fixe le montant, qui décide et qui l'approuve, mystère la aussi ..  D'ailleurs la loi ne dit rien a ce sujet, et il faut juste savoir que les juges ne comprenne rien a la bourse et qu'il ont des lacunes en la matiere, ce qui laisse la porte ouverte a toute sorte de relaxe ...

Selon Maya Boureghda qui est avocate au bareau de Tunis, il existe d'autre délit qui ne sont pas sanctionnante par la justice, qui est le delit d'entrave au fonctionnement du marché financier qui est a même de rompre l'égalité entre investisseurs. Selon Maya la justice n'a pas les moyens et ni les ressources humaine pour enqueté et traduire en justice les auteurs. La problématique en dehors de la loi et qu'ils n'existe pas de juge compétent en la matiere.
D'ailleurs l'avocate trouve dommageable que le CMF (conseil du marché financier) n'ait pas cet compétence dans c'est attributions.

Comme les jugements sont inexistant, un expert du CMF (Monsieur Mehdi Ben Mustapha) lors d'une conference organisé par Association des intermédiaire en bourse de Tunis explique que c'est souvent les employés de la CMF qui explique au juge les rudiments de la bourse et les mécanismes de la bourse pour comprendre l'affaire en jugement, ainsi que c'est concepts. Monsieur Medhi signale d'ailleurs une affaire ou l'accusé etait blanchi de toute accusation par ce que le juge avais estimé que c'était un jeu de concurrence ! Ont peut dire que le jeu de concurrence du juge, a quand même couté de lourdes pertes aux investisseur a cause de la fraude....

Ont y apprend aussi que les enquêtes ouverte par le CMF lors d'un constats de délits d'initié reste souvent en suspens et sont classé sans suite automatiquement. Les raison evoqué par Monsieur Mehdi sont l'absence transparence .... Pour notre interlocuteur, il faut savoir qu'il existe une opacité a l'accès a l'information sur la fraude en question, un opacité qui freine le travail des enqueteurs et qui donne toujours raison aux fraudeurs.

Concernant nos fraudeurs champion en la matiere, ont y apprend qu'ils se foute royalement du monde des retombées médiatique de leurs actes. Exemple a l'appui, lors d'une operation de capital d'une banque, il y eu un délit et un constat a été établi par la CMF. La CMF à laisser passer six seances de constatation avant de publier un communiqué relatif a l'operation d'augmentation de capital de la banque. Si cela n'est pas de la corruption a proprement parlé, je veux bien retourné dans ma tombe.
Au final la CMF, na fait que pincer les oreilles des mafiosi et ceux ci se sont contenté de dire :"Cela ne se reproduira plus, ...).

Dans toute c'est affaires traité, ont retiendra que la loi n'est jamais appliqué et qu'ils n'y a jamais de sanction pour les auteurs et que ce sont toujours les petits porteurs qui en feront les frais. Alors que le cadre juridique existe bien et qu'il est bien ficelé, ce qui poserais probleme c'est l'application des textes de loi et la corruption aux seins des tribunaux qui existe toujours.

Il existe aussi d'autre cas d'arnaque boursiere qui reste impunis a ce jours, le cas Syphax Airlines par exemple, d'ont l'auteur se souvient bien. Par exemple des infractions ont été commises au niveau de l'opération de l'introduction en bourse de la compagnie aérienne privé, des infractions signalés et pourtant classé sans suite.  Pour les enquêteurs et l'autorité des marchés, les délit sont souvent difficile a détecté et a identifié au regard manque de moyen et d'outils et de mécanisme de prévention de la fraude. Force est de constater qu'entre la theorie et la pratique, les mafiosi ont une longueur d'avance et que les délit d'initié continuerons a gangréné l'économie de marché en Tunisie en toute impunité. Au final une chose est sur, c'est que avec le gouvernement le plus incompétents du pays, les mafiosi peuvent continuer leurs petites combine tranquillement entre eux.